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1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 10 Février 2011,
2. Compte de gestion et administratif M49-2010,
3. Affectation du résultat M49,
4. Redevance assainissement 2011,
5. Budget primitif M49-2011,
6. Compte de gestion et administratif SPANC M49-2010,
7. Fixation des prestations 2011,
8. Budget primitif SPANC M49-2011,
9. Compte de gestion et administratif M14-2010,
10. Affectation du résultat M14,
11. Projet concentré pour le regroupement de Cauroy/Cormicy,
12. Présentation du projet établi par le cabinet SOGETI de la station d’épuration de Cormicy,
13. Subvention D.E.T.R pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle de Cormicy,
14. Questions diverses :
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1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 17 Mars 2011,
2. Tarifs cantine Cormicy/Villers-Franqueux au titre de l’année scolaire 2011/2012,
3. Tarifs garderie de Cormicy du matin au titre de l’année scolaire 2011/2012,
4. Tarifs garderie de Cormicy du soir au titre de l’année scolaire 2011/2012,
5. Tarifs garderie de POUILLON du Matin et du Soir au titre de l’année scolaire 2011/2012,
6. Tarifs études surveillées au titre de l’année scolaire 2011/2012,
7. Contrat de maintenance pour les risques légionelles au pôle maternel et restaurant scolaire de CORMICY,
8. Délibération modificative M49,
9. Taux de la Taxe Ordures Ménagères 2011,
10. Taux d’imposition 2011,
11. Budget primitif M14-2011,
12. Approbation du choix de la société pour l’étude de sol des travaux d’assainissement d’eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
13. Avenant n°01 du cabinet EGIS France pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’assainissement d’eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
14. Subvention D.E.T.R pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle de Cormicy
15. Lancement de l’appel d’offres pour les travaux à la station d’épuration de Cormicy,
16. Conventions (eau et électricité) avec la commune de CORMICY,
17. Questions diverses :
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 Février 2011
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EXTRAIT du conseil communautaire du 16/10/2010
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Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 10 Juillet 2008,
- Règlement intérieur du restaurant scolaire,
- Changement des photocopieurs des écoles maternelles de Cormicy et de Villers-Franqueux,
- Rapports annuels 2006 - 2007 de la communauté,
- Modification des statuts du SIEPRUR,
- Journée de solidarité,
- Modification de la durée hebdomadaire du poste d’ATSEM de Villers-Franqueux : Contrat et rémunération,
- Travaux Rue Jean Rostand : Consultation maîtrise d’œuvre,
- Curage du bassin de Pouillon,
- Fermeture de la Base 112,
- Communauté de communes : Position commune sur les divers scénarii proposés par le Conseiller Général,
- Questions diverses :
- Compétence scolaire :
- Point sur les travaux du pôle de l’école maternelle et du restaurant scolaire,
- Bilan sur la rentrée scolaire,
- Compte-rendu de la réunion avec le personnel,
- Projet de travaux à la garderie de POUILLON,
- Confirmation du tarif d’API Restauration,
- Compétence assainissement :
- Rapport de l’expert sur la station de Cormicy,
- Epandage des boues (attente de l’avenant de la SAUR),
- Carottage des bassins de POUILLON,
- Courrier de la DDDAF concernant les analyses des stations par la SAUR
- Rapport annuel technique 2007 de la SAUR,
- Raccordement assainissement,
- Réception de la rue des Pressoirs et de la Fontaine à Cormicy,
- Divers : Travaux 2009 (subvention)
- Divers :
- Congrès des Maires et Présidents de Communauté de France,
- Rapport d’activité de RTE (Réseau de Transport d’Electricité)
- Réponse du Sous-préfet concernant l’implantation d’un stockage de déchets inertes à BOUVANCOURT,
- Divers.
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Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 17 avril 2008,
- Choix de la société pour la réfection de la peinture (fenêtres+volets) de l’école maternelle de VILLERS-FRANQUEUX,
- Autorisation au Président et/ou vice-Président à signer l’acte de vente du terrain du pôle maternel de Cormicy,
- Compte-rendu des commissions :
- Communication/informations,
- Aménagement de l’espace et du développement économique,
- Assainissement : visites des stations + contrat d’affermage, Raccordement assainissement de Mme GUERLET-CANTONI Anne-Marie,
- Personnel :
- Nomination stagiaire de Melle BOGE suite à l’obtention du concours d’ATSEM.
- Avenant n°01 de l’entreprise PPDS pour le pôle maternel de Cormicy,
- Autorisation à l’association Familles Rurales de Cormicy pour l’utilisation des locaux : Cantine, Algéco, Ecole maternelle,
- Appel d’offres du marché pour la livraison et la fourniture de repas froids pour le restaurant scolaire de Cormicy et de Villers-Franqueux,
- Choix du chauffage pour le pôle maternel et du restaurant scolaire,
- Délibération modificative pour le paiement de l’emprunt du pôle maternel et du restaurant scolaire,
- Questions diverses :
- Prévoir modification du règlement intérieur de la cantine,
- Vol de la porte du bassin d’eaux pluviales sur la commune de POUILLON,
- Compte-rendu du conseil d’école de la maternelle de Villers-Franqueux,
- Divers
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Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 07/04/2008,
- Compte de gestion 2007 M49,
- Compte administratif 2007 M49,
- Affectation du résultat M49,
- Budget Primitif 2008 M49,
- Compte de gestion 2007 M49-SPANC,
- Compte administratif 2007 M49-SPANC,
- Affectation du résultat M49-SPANC,
- Budget Primitif 2008 Annexe M49- SPANC,
- Compte de gestion 2007 M14,
- Compte administratif 2007 M14,
- Affectation du résultat M14,
- Taux d’imposition 2008,
- Taux de la Taxe Ordures Ménagères,
- Budget Primitif 2008 M14,
- Délégation au Président pour les marchés à procédure adaptée,
- Autorisation d’engagement de dépenses lors de décès ou d’évènements spéciaux,
- Autorisation de poursuites permanentes au Trésorier,
- Comptes-rendus des commissions :
- Scolaire,
- Assainissement,
- Appel d’offres,
- Questions diverses.
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Ordre du jour :
- Election du Président et des trois Vice - Présidents,
- Election des délégués du SYCODEC Plaine et Montagne Rémoises,
- Election des délégués au SIEPRUR,
- Election des délégués au Syndicat Mixte du Collège du Mont d’Hor,
- Formation des Commissions :
- Assainissement,
- Scolaire,
- Personnel,
- Aménagement de l’espace.
- Appel d’Offres.
- Nomination d’un délégué au Comité National Action Sociale (CNAS),
- Questions Diverses.
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