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CONSEIL COMMUNAUATIRE DU 17 MARS 2011


1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 10 Février 2011,
2. Compte de gestion et administratif M49-2010,
3. Affectation du résultat M49,
4. Redevance assainissement 2011,
5. Budget primitif M49-2011,
6. Compte de gestion et administratif SPANC M49-2010,
7. Fixation des prestations 2011,
8. Budget primitif SPANC M49-2011,
9. Compte de gestion et administratif M14-2010,
10. Affectation du résultat M14,
11. Projet concentré pour le regroupement de Cauroy/Cormicy,
12. Présentation du projet établi par le cabinet SOGETI de la station d’épuration de Cormicy,
13. Subvention D.E.T.R pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle de Cormicy,
14. Questions diverses :
 
 

CONSEIL COMMUNAUATIRE DU 17 MARS 2011

 
 
 
CONSEIL COMMUNAUATIRE DU 17 MARS 2011
 

Conseil Communautaire du 10 Février 2011

 

Conseil Communautaire du 21 Avril 2011

 

Conseil du 17 avril 2008

 

Conseil du 29 mai 2008

 

Conseil du 31 mars 2008

 

Conseil du 4 septembre 2008

 

EXTRAIT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/12/2010

 


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