Ø Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 16 Décembre 2010, Ø Subvention à la coopérative scolaire de l’école élémentaire des « Deux Coteaux » pour un séjour au centre de Plouharmor à PAIMPOL, Ø Côtes irrécouvrables : factures cantine 2010, Ø Convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes à la Sous-Préfecture, Ø Ouverture de crédits M14 pour la refacturation du démontage de la structure préfabriquée à POUILLON, Ø Demande de subventions 2011 :
  Etudes de bassin versant : Cauroy-lès-Hermonville et Pouillon, Ø Demande de subventions pour la création de nouveaux casiers à la station d’épuration de CORMICY, Ø Projet d’aménagement de la cour de l’école maternelle de CORMICY, Ø Présentation du projet établi par le cabinet SOGETI de la station d’épuration de Cormicy, Ø Présentation du projet établi par le cabinet EGIS pour l’étude de bassin versant et les travaux de V.R.D à CORMICY. Ø Questions diverses.

Microsoft Word - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.doc