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Conseil Communautaire du 21 Avril 2011


1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 17 Mars 2011,
2. Tarifs cantine Cormicy/Villers-Franqueux au titre de l’année scolaire 2011/2012,
3. Tarifs garderie de Cormicy du matin au titre de l’année scolaire 2011/2012,
4. Tarifs garderie de Cormicy du soir au titre de l’année scolaire 2011/2012,
5. Tarifs garderie de POUILLON du Matin et du Soir au titre de l’année scolaire 2011/2012,
6. Tarifs études surveillées au titre de l’année scolaire 2011/2012,
7. Contrat de maintenance pour les risques légionelles au pôle maternel et restaurant scolaire de CORMICY,
8. Délibération modificative M49,
9. Taux de la Taxe Ordures Ménagères 2011,
10. Taux d’imposition 2011,
11. Budget primitif M14-2011,
12. Approbation du choix de la société pour l’étude de sol des travaux d’assainissement d’eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
13. Avenant n°01 du cabinet EGIS France pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’assainissement d’eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
14. Subvention D.E.T.R pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle de Cormicy
15. Lancement de l’appel d’offres pour les travaux à la station d’épuration de Cormicy,
16. Conventions (eau et électricité) avec la commune de CORMICY,
17. Questions diverses :
 
 

Conseil Communautaire du 21 Avril 2011

 
 
 
Conseil Communautaire du 21 Avril 2011
 

CONSEIL COMMUNAUATIRE DU 17 MARS 2011

 

Conseil Communautaire du 10 Février 2011

 

Conseil du 17 avril 2008

 

Conseil du 29 mai 2008

 

Conseil du 31 mars 2008

 

Conseil du 4 septembre 2008

 

EXTRAIT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/12/2010

 


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