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Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le Mercredi 25 Mars 2009 à 20h30 dans la salle du Conseil Communautaire, au 1er étage de la Mairie de CORMICY.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 26 janvier 2009,
  • Amortissements M49 2008,
  • Tarif de la redevance assainissement (m3) 2009,
  • Mise en place d’un tarif exceptionnel pour la cantine,
  • Subvention à l’Association des sentiers de randonnées Vesle-Ardre-Massif de Saint-Thierry,
  • Réaffectation des locaux de l’ancienne école maternelle à la commune de CORMICY,
  • Convention avec la commune de Cormicy pour la refacturation du combustible (gaz) et reprise des contrats (EDF- Gayet - …) de l’ancienne école maternelle de Cormicy,
  • Création d’un poste d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaires,
  • Compte de gestion 2008 M49,
  • Compte administratif 2008 M49,
  • Affectation du résultat M49,
  • Budget Primitif 2009 M49,
  • Compte de gestion 2008 M49-SPANC,
  • Compte administratif 2008 M49-SPANC,
  • Affectation du résultat M49-SPANC,
  • Budget Primitif 2009 Annexe M49- SPANC,
  • Compte de gestion 2008 M14,
  • Compte administratif 2008 M14,
  • Affectation du résultat M14,
  • Taux d’imposition 2009,
  • Taux de la Taxe Ordures Ménagères,
  • Budget Primitif 2009 M14,
  • Questions diverses :
    • Point sur la procédure sur la station d’épuration de Cormicy,
    • Révision du P.O.S de la commune de POUILLON et de LOIVRE,
    • Programme de distribution de fruits dans les écoles,
    • Association « Avenir de la Base aérienne 112 »,
    • Compte-rendu des diverses structures dont la CDC est compétente (SSS Collège, SYCODEC, SIEPRUR, …) et des commissions communautaires,
    • Divers.
 
 
 
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