
Le prochain conseil communautaire aura lieu le Mercredi 25 Mars 2009 à 20h30 dans la salle du Conseil Communautaire, au 1er étage de la Mairie de CORMICY.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 26 janvier 2009,
- Amortissements M49 2008,
- Tarif de la redevance assainissement (m3) 2009,
- Mise en place d’un tarif exceptionnel pour la cantine,
- Subvention à l’Association des sentiers de randonnées Vesle-Ardre-Massif de Saint-Thierry,
- Réaffectation des locaux de l’ancienne école maternelle à la commune de CORMICY,
- Convention avec la commune de Cormicy pour la refacturation du combustible (gaz) et reprise des contrats (EDF- Gayet - …) de l’ancienne école maternelle de Cormicy,
- Création d’un poste d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaires,
- Compte de gestion 2008 M49,
- Compte administratif 2008 M49,
- Affectation du résultat M49,
- Budget Primitif 2009 M49,
- Compte de gestion 2008 M49-SPANC,
- Compte administratif 2008 M49-SPANC,
- Affectation du résultat M49-SPANC,
- Budget Primitif 2009 Annexe M49- SPANC,
- Compte de gestion 2008 M14,
- Compte administratif 2008 M14,
- Affectation du résultat M14,
- Taux d’imposition 2009,
- Taux de la Taxe Ordures Ménagères,
- Budget Primitif 2009 M14,
- Questions diverses :
- Point sur la procédure sur la station d’épuration de Cormicy,
- Révision du P.O.S de la commune de POUILLON et de LOIVRE,
- Programme de distribution de fruits dans les écoles,
- Association « Avenir de la Base aérienne 112 »,
- Compte-rendu des diverses structures dont la CDC est compétente (SSS Collège, SYCODEC, SIEPRUR, …) et des commissions communautaires,
- Divers.